Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TORNADO, LE MAITRE DE MAISON
TORNADO - TECHNIQUES ET ORGANISATIONS NOUVELLES D'APPLICATIONS DOMESTIQUES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
93488691
Date de dépôt :
20/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2003

Présentation de la marque TORNADO, LE MAITRE DE MAISON

Déposée le 20 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) TORNADO - TECHNIQUES ET ORGANISATIONS NOUVELLES D'APPLICATIONS DOMESTIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TORNADO, LE MAITRE DE MAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TORNADO - TECHNIQUES ET ORGANISATIONS NOUVELLES D'APPLICATIONS DOMESTIQUES domicilié(e) 43, Avenue Félix Louat, 60300 SENLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 008 497 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque TORNADO, LE MAITRE DE MAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TORNADO, LE MAITRE DE MAISON est expirée depuis le 20 octobre 2003.

TORNADO - TECHNIQUES ET ORGANISATIONS NOUVELLES D'APPLICATIONS DOMESTIQUES a également déposé les autres marques suivantes : MIDYVAP , FORMULE , SERENYS , LEAD'AIR , ADAGIO , MULTYVAP , MULTYVAP , POPSY , MIDYVAP


TORNADO - TECHNIQUES ET ORGANISATIONS NOUVELLES D'APPLICATIONS DOMESTIQUES (société anonyme) - 43, Avenue Félix Louat, 60300 SENLIS - France - SIREN 722008497


CABINET LAVOIX - France


Errata - Publication au BOPI 1994-04

Inscription le 18 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234502 - Publication au BOPI 1997-03-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-13

Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métallique; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais.Enrouleurs.Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les oeufs.Batteurs brosseurs; nettoyeurs vapeur (machines), centrales vapeurs, centrales d'aspiration, souffleries d'aspiration, robots ménagers; machines pour la purification de l'eau (à l'exception des appareils); machines à coudre.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.Aspirateurs de poussière, tuyaux d'aspirateurs de poussière, aspirateurs traineaux, aspirateurs balais, aspirateurs seaux, fer à repasser, cireuses à parquet électriques, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, aspirateurs rechargeables, aspirateurs voitures, injecteurs-extracteurs, robots ménagers.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; nettoyeurs vapeur, climatiseurs, purificateurs d'air ou d'eau, appareils et machines pour la purification de l'air, appareils pour la purification de l'eau (à l'exception des machines), cafetières électriques, centrales vapeurs, déshumidificateurs.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faience non comprises dans d'autres classes; cireuses à parquet non électriques, batteurs brosseurs, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, sacs à poussière pour aspirateurs, cafetières non électriques non en métaux précieux

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.